1) Éditeur du site

Nom / Raison sociale : BAHRI AMINA — Entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : EMP 360 — Enseigne : EXPERTISE MARCHES PUBLICS 360
Adresse : 9 rue Colbert, 78000 Versailles (France)
SIREN : 882 503 337 — SIRET : 882 503 337 00017
N° TVA intracommunautaire : FR74882503337
Activité : Conseil / services / formation / expertise en marchés publics (NAF 70.22Z) 

Contact :

• Email : expertisemarchespublics360@gmail.com (expertmarchepublic.fr)
• Téléphone : +33 (0)7 83 65 20 98 (expertmarchepublic.fr)

2) Directeur de la publication

Amina BAHRI (en qualité d’éditrice du site). (Pappers)

3) Hébergeur

À renseigner avec les informations exactes de l’hébergeur (obligatoire) :
Nom de l’hébergeur : o2switch
Adresse : Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr

4) Conception / solution technique

Le site est propulsé par webdeclic. (amazoneduweb.com)

5) Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, contenus pédagogiques, graphismes, logos, documents, éléments de mise en page, etc.) est protégé par le droit d’auteur et, plus largement, par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive de l’Éditeur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

6) Responsabilité

L’Éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’Éditeur ne pourra être tenu responsable :

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• d’un dommage résultant de l’accès au site ou de l’impossibilité d’y accéder,
• d’un dommage direct ou indirect consécutif à l’utilisation du site.

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7) Liens hypertextes

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10) Droit applicable

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